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 Nouvelle Constitution de la république

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Thomas Zarek
Consul permanent de l'ACP
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Messages : 108
Date d'inscription : 31/07/2010
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MessageSujet: Nouvelle Constitution de la république   Sam 5 Mar - 16:58

Décret n°1 du Samedi 5 Mars 2011 : Constitution de la République ACP


Le Consul Permanent de la République Thomas ZAREK,




Sous rapport de la situation dans laquelle la République démocratique de l'Alliance des Colonies Progressistes, se voit dans l'obligation de poser par décret non démocratique le nouveau règlement de l’alliance ACP.

Préambule du décret :


Afin de mieux consolider les rapports entre les joueurs de l'Alliance, ce décret visera à instaurer un règlement plus strict. Et ce, sur le fonctionnement de l'alliance, les lois et les devoirs de chaque citoyen

Légitimité du Pouvoir et élection :

Article N° 1 : Vote obligatoire


1.1 : Dans beaucoup de républiques démocratiques, le Consul Permanent de la république peut demander que le vote à toutes les élections soit obligatoire. Le vote obligatoire a pour objet de consolider la légitimité du pouvoir en place. En d’autre terme, que les taux absentions soient de moins en moins important.
1.2 : Chaque joueur se doit de voter sous peine de sanction directe. La sanction la plus importante que le pouvoir en place peut demander est l’exclusion de celui-ci.
1.3 : Afin de ne pas sanctionner les personnes ayant un empêchement, le joueur ne pouvant pas voter enverra un message privé au Consul Permanent, qui excusera les personnes concernées.
1.4 : Une procuration peut être faite quand une absence dépasse les 4 jours d’inactivité de la personne : en cas de vacances, examens ou autres raisons personnelles.


Article N° 2 : Les votes



1.1 : Chaque vote se déroulera sur 3 jours, afin que les horaires de chacun soient respectés.
1.2 : Un dépôt de candidature est fait au moins deux semaines avant le vote.
1.3 : La république de l’ACP est une république démocratique où le vote républicain est le gardien de la légitimité du pouvoir



1.1 : Le Consul Permanent nomme le Premier Ministre et un des Trois Juges d'applications ;
1.2 : Le Consul Permanent nomme son conseiller personnel ;
1.3 : Le Consul Permanent est le gardien de la paix de l’alliance ;
1.4 : Le Consul Permanent est le chef des armées de l’alliance ;
1.5 : Le Consul Permanent est mis en place pour une durée illimitée ;



Article N° 4 : Premier Ministre , Gouvernement et Cour de Justice du Consulat


1.1 : Le Premier Ministre est nommé par le Consul Permanent ;
1.2 : Le Premier Ministre a la coordination des affaires intérieures de l’alliance ;
1.3 : Le Premier Ministre et le gouvernement sont soumis au vote de confiance tous les mois;
1.4 : Le rôle du gouvernement est défini par le Consul Permanent et le Premier Ministre.
1.7 : Le Gouvernement est remanié tous les 6 mois par élection des gouverneurs ;

2.1 : La Cour de Justice du Consulat est élu par le peuple pour 2 des Trois juges d'applications et un nommé par le Consul Permanent ;
2.2 : La Cour de Justice du Consulat est représenté par 3 Juges d'applications ;
2.3 : La Cour de Justice du Consulat a la coordination des affaires Judiciaires ;
2.4 : La Cour de Justice du Consulat remanier tous les 6 mois ;

Article N°5 : Obligations des nouveaux joueurs et joueurs de l’alliance


1.1 : La demande de candidature est obligatoire ;
1.2 : Un minimum de 15 000 points est nécessaire pour intégrer l’Alliance et est soumis à l’approbation du Consul Permanent ;
1.3 : L’inscription au forum est obligatoire ;
1.4 : Il sera demandé à chaque nouveau joueur de faire une petite présentation de lui-même ;
1.5 : Un temps minimum de connexion de 2 fois par semaine sera demandé, sauf exception : en cas de vacances, examens ou autres raisons personnelles ;
1.6 : Avant de sonder un joueur, se renseigner sur le forum si nous avons un pacte avec son alliance ;
1.7 : Le taux d’échange est fixé à 3/2/1 ;
1.8 : Afin de mieux favoriser la communication les joueurs devront répondre à tous les messages qui leur sont adressés.


Article N°6 : La langue française est la langue Officielle de notre République


1.1 : Faire attention à l’orthographe, écrire français et non texto.


Article N°7 : Conseil en matière de flotte



1.1 : Faire en sorte de ne pas laisser sa flotte à quai, la laisser toujours en mouvement…ne pas laisser trop de minerai à quai ;
1.2 : Si un joueur laisse sa flotte à quai et qu’elle est recyclée, l’alliance ne prendra pas en compte et n‘aidera pas le membre.

A noter que toute modification dans la constitution doit faire l’objet d’un débat et d’un vote !



Article n°8 Conseil en matière de défense

La défense doit être irréprochable suivant le niveau des gouverneurs

Pour les gouverneurs entre les places 4001 à 7000 avoir les recherches fondamentales et de combats entre le niveau 6 minimum à 15.

Pour les gouverneurs entre les places 1000 à 4000 avoir les recherches fondamentales et de combats entre le niveau 16 minimum à 26 voir plus.

Silo à missiles de niveau 3 à 7 pour les moins de 5000
Silo à missiles de niveau 7 et plus pour les plus de 5000

Pour la défense en générale:

Lanceur de missiles 600 pour les niveaux de moins de 5000 places
lanceur de missiles plus 600 pour les plus 5000 places

Artillerie laser légère 400 pour les moins de 5000 places
Artillerie laser légère 400 voir plus pour les plus de 5000 places

Artillerie laser lourde 200 pour les moins de 5000 places
Artillerie laser lourde plus de 200 pour les plus de 5000 places

Canon de Gauss 200 pour les moins de 5000 places
Canon de Gauss plus de 200 pour les plus de 5000 places

Artillerie à ions 200 pour les moins de 5000 places
Artillerie à ions plus de 200 pour les plus de 5000 places

Lanceur de plasma 100 pour les moins de 5000 places
Lanceur de plasma plus de 100 pour les plus de 5000 places

Missile d`interception 30 pour les moins de 5000 places
Missile d`interception plus de 30 pour les plus de 5000 places

Missile Interplanétaire 50 pour les moins de 5000 places
Missile Interplanétaire plus de 50 pour les plus de 5000 places

Petit Bouclier 1 pour tous le monde

Grand Bouclier 1 pour tous le monde

Sachant que tous le monde n'évolue pas pareil adaptez vous à la loi et essayer d'être entre les deux si vous avez pas les ressources nécessaire.

_________________


Gouverneur Thomas Zarek de l'Etat Fédéral UPSS.
Capital de l'Etat fédéral: llaqta Machu Picchu [3:372:6].
Gouverneur et citoyen de la République ACP.
Vice Président de la République ACP
consul permanent de la République ACP
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